Mentions légales
La présente page a pour objet d’informer les utilisateurs du site www.jmmotors.fr sur l’identité de l’éditeur, l’hébergement, la maintenance du site, ainsi que sur les principales règles applicables à son utilisation.
Informations légales du site jmmotors.fr
Conformément aux dispositions légales en vigueur, les présentes mentions légales précisent les informations relatives au site, à son éditeur, à son hébergeur et à son exploitation.
1. Éditeur du site
Le site www.jmmotors.fr est édité par la société J&M Scooter, exploitée sous les enseignes JM Motors et Azur Scoot.
2. Nom commercial et activité
Le site est exploité sous les noms commerciaux JM Motors et Azur Scoot. Il présente notamment des scooters, motos, véhicules légers, accessoires, pièces et composants, ainsi que les services associés à ces activités.
3. Directeur de la publication
Le directeur de la publication du site www.jmmotors.fr est J&M Scooter.
4. Hébergement
Le site www.jmmotors.fr est hébergé par IONOS.
5. Maintenance du site
L’entretien, le suivi technique et la maintenance du site sont assurés par WebSteve.
Site internet : https://websteve.fr
6. Accès au site
Le site est accessible 24h/24 et 7j/7, sauf interruption temporaire liée à la maintenance, à une mise à jour, à un incident technique ou à un cas de force majeure.
L’éditeur ne pourra être tenu responsable d’une indisponibilité temporaire ou prolongée du site.
7. Propriété intellectuelle
L’ensemble des contenus présents sur le site www.jmmotors.fr, incluant notamment les textes, visuels, photographies, logos, graphismes, éléments de structure, documents, fiches produits, contenus commerciaux et contenus rédactionnels, est protégé par les dispositions relatives à la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, représentation, adaptation, modification, diffusion ou exploitation, totale ou partielle, de tout ou partie du site, sans autorisation écrite préalable, est interdite.
8. Données personnelles
Le site peut être amené à collecter certaines données personnelles dans le cadre d’une demande de contact, d’une commande, d’un échange commercial ou de l’utilisation de certains services.
Ces informations sont traitées dans le respect de la réglementation applicable en matière de protection des données personnelles.
9. Cookies
Le site www.jmmotors.fr peut utiliser des cookies ou traceurs afin d’assurer son bon fonctionnement, d’améliorer l’expérience utilisateur, de mesurer l’audience et d’activer certaines fonctionnalités.
10. Responsabilité
L’éditeur s’efforce de fournir sur le site des informations aussi précises et à jour que possible. Toutefois, il ne garantit pas l’exactitude, l’exhaustivité ou la mise à jour permanente de l’ensemble des contenus diffusés.
L’utilisateur reconnaît utiliser le site sous sa responsabilité exclusive.
11. Liens hypertextes
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12. Droit applicable
Le présent site et les présentes mentions légales sont soumis au droit français. En cas de litige, compétence est attribuée aux juridictions du ressort du siège social de l’éditeur, sauf disposition légale impérative contraire.
Acceptation des conditions
En utilisant le site ou en validant une commande, le client reconnaît avoir pris connaissance des présentes mentions légales ainsi que, le cas échéant, des conditions générales applicables, et les accepter sans réserve.